Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur garcia joël
/
ART TV
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART TV
M. garcia joël

Numéro de dépôt :
3877124
Date de dépôt :
26/11/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2021
ART TV de garcia joël

Présentation de la marque ART TV

Déposée le 26 novembre 2011 par monsieur garcia joël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-50 du 16 décembre 2011.

Le déposant est monsieur garcia joël domicilié(e) 42 rue du père corentin - 75014 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. garcia joël domicilié(e) 42 rue du père corentin - 75014 - PARIS - France.

La marque ART TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3877124.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART TV est expirée depuis le 26 novembre 2021.

garcia joël a également déposé les autres marques suivantes : SALON DES REFUSÉS , ART EXPO TV , ANTIC ELYSEES , Paris satellites


M. garcia joël - 42 rue du père corentin - 75014 - PARIS - France


M. garcia joël - 42 rue du père corentin - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Enregistrement avec modification - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-37

Inscription le 21 août 2012 - Rejet partiel n°581771 - Publication le 21 sept. 2012 au BOPI 2012-08-21

Dressage d'animaux. Services de photographie.